Vincent Morcillo
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Morcillo (Vincent)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000046658579
(source JORF)
nomination
30 Novembre 2022
30/11/2022
De:
Morcillo (Vincent)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000037833661
(source JORF)
nomination
20 Décembre 2018
20/12/2018
De:
Morcillo (Vincent)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour les dispenses de certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000028221573
(source JORF)
nomination
22 Novembre 2013
22/11/2013
De:
Morcillo (Vincent)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000028221571
(source JORF)
nomination
22 Novembre 2013
22/11/2013